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- D’endommager, mettre hors service, surcharger ou détériorer le serveur ou le réseau.
Cette liste est pourrait être complétée dans le respect des dispositions légales et réglementaires actuelles.
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- des propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque ;
- des propos portant atteinte à la dignité humaine ;
- des propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites ;
- des propos incitant aux crimes ou aux délits ou qui en font l’apologie et plus particulièrement les crimes contre l’humanité ;
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- de publier intentionnellement du contenu faux, erroné ou trompeur ;
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Cette liste peut être complétée dans le respect des disposition légales et réglementaires actuelles.
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